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Conformité ESG

La conformité ESG est déjà indispensable dans l’UE avec la Directive sur les rapports non financiers et devrait évoluer avec la prochaine Directive sur les rapports de durabilité des entreprises. Aux États-Unis, les appels à une réglementation en matière de divulgation ESG continuent d’être au cœur des préoccupations de l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers (Securities and Exchange Commission, SEC). En étant prêt dès maintenant, vous ne serez pas pris au dépourvu au moment de la mise en conformité.

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La conformité ESG est compliquée à appliquer, mais gagne en importance

La conformité environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) commence à devenir un domaine stratégique clé pour de nombreuses entreprises. Cependant, le paysage réglementaire actuel est complexe, car il mélange divulgations obligatoires et volontaires.

Parmi les principales législations du monde entier figurent la directive européenne sur l’information non financière (Non-Financial Reporting Directive, NFRD) et le règlement européen sur les indices de référence climatiques. Aux États-Unis, la SEC a mis davantage l’accent sur les divulgations liées au climat, à la diversité au travail et à d’autres questions ESG.

En ce qui concerne les tiers, en particulier les chaînes d’approvisionnement, les entreprises doivent surveiller la conformité conformément à la section 1502 de la loi américaine Dodd-Frank, à la réglementation européenne sur les minerais provenant de zones de conflit et aux lois sur l’esclavage moderne, notamment au Royaume-Uni et en Australie.

Les cadres de divulgation volontaire, tels que le Sustainability Accounting Standards Board (SASB, désormais la Value Reporting Foundation), intègrent également la conformité, même pour des domaines tels que les frais payés pour non-conformité aux normes de qualité de l’eau/des eaux usées. Le consensus qui se dégage est que ces informations ne vont faire que s’unifier et seront probablement imposées.

La meilleure chose qu’une entreprise peut faire pour se conformer aux règles existantes – ainsi que pour se préparer à ce qui pourrait arriver – est de développer un programme ESG centralisé, vérifiable et précis. Elle doit également fournir une visibilité sur les performances des tiers sur l’ensemble du spectre ESG.

Ce dont vous avez besoin

Gestion du cadre ESG

Gérez et intégrez sans effort les données de votre organisation afin de créer des rapports formatés pour les prestataires de services de notation ESG. Les ressources et les autres intrants sont automatiquement transformés en données ESG sur lesquelles les investisseurs s’appuient.

Gestion de la durabilité environnementale

Rassemblez et mettez en évidence les résultats des calculs sur la combinaison des ressources naturelles et les émissions de gaz à effet de serre pour comprendre comment les initiatives de durabilité environnementale sont impactées.

Chaîne d’approvisionnement responsable

Évaluez les tiers pour déterminer leurs efforts en matière de durabilité. Comparez les résultats avec ceux d’un groupe plus large de fournisseurs. Intégrez les résultats au processus de RFP/RFI et à la saisie de données Scope 3 que les tiers exigent pour les rapports.

Gestion des minerais issus de zones de conflit

Intégrez les données des fournisseurs avec NAVEX ESG pour gérer le sourçage responsable des minéraux issus de zones de conflit. Vérifiez que les fournisseurs sont en conformité avec la loi Dodd-Frank sur les minéraux issus de zones de conflit. Créez des rapports CMRT (Conflict Minerals Reporting Template, modèle de rapport pour les minéraux de conflit) prêts à être déposés sur le formulaire SD de la SEC.

Mesures à prendre pour améliorer vos rapports ESG

1re étape

Effectuez une évaluation de l’état actuel par rapport à l’état futur.

2e étape

Définissez la portée du programme pour les 1 à 2 prochaines années ainsi que les personnes qui doivent y être impliquées.

3e étape

Sélectionnez le plan de communication en matière de progrès internes et publics, notamment le(s) cadre(s) de présentation de rapports.

Step 4

Établissez des flux de travail reproductibles pour assurer une gestion durable et garantir des chaînes d’approvisionnement responsables.