Skip to content.

Secondary navigation

Obtenir démo
Liste de contrôle

Aide-mémoire de fin d’enquête pour les responsables conformité et les enquêteurs

Le travail ne s’arrête pas à la clôture d’une enquête. Les suites que vous lui donnez peuvent éviter que les problèmes se reproduisent, préserver la confiance des employés et révéler des risques qui dépassent le cas traité.

Télécharger la liste de contrôle

Ce formulaire est protégé par reCAPTCHA, un service fourni par Google. Pour en savoir plus sur la manière dont NAVEX traite vos données personnelles, vous pouvez consulter la déclaration de confidentialité de NAVEX.

thank you

A person wearing glasses and a dark sweater sits at a desk, reading a document. A laptop, notebook, mug, and shelves with small items are visible in the background. The setting appears to be a home office.

Un aide-mémoire pour agir après les enquêtes

Éviter que les problèmes se reproduisent

Appuyez-vous sur les conclusions de l’enquête pour identifier les causes profondes et agir sur les problèmes susceptibles de se reproduire.

Préserver la confiance des employés

Restez attentif aux risques de représailles et assurez un suivi adapté après la clôture de l’enquête pour protéger les personnes concernées.

Repérer les risques au-delà du cas traité

Analysez les constats récurrents et les failles du contrôle interne pour repérer les risques qui nécessitent une action au-delà du cas traité.

A woman in a green blouse and beaded necklace leans on a desk covered with architectural plans, looking thoughtfully to the side in a modern office with an exposed brick wall.

Tirez pleinement parti de chaque enquête

Une enquête permet de traiter un problème précis, mais ses conclusions peuvent vous en apprendre bien davantage.

Le problème risque-t-il de se reproduire ? Faut-il craindre des représailles ? Ce dossier révèle-t-il une situation récurrente ou une lacune dans votre programme de conformité ?

L’aide-mémoire de fin d’enquête vous aide à identifier les points qui nécessitent votre attention après la clôture du dossier.

  • Consignez clairement les conclusions et les suites à donner.
  • Vérifiez qu’un responsable est désigné pour chaque action corrective.
  • Déterminez si le cas révèle un problème qui dépasse la situation examinée.

Ce ne sont que les premières étapes. Téléchargez l’aide-mémoire complet pour savoir quels éléments examiner, quel suivi assurer et comment traduire les conclusions de vos enquêtes en actions concrètes.

Télécharger l'aide-mémoire

Appuyez-vous sur vos enquêtes pour renforcer votre programme

La clôture d’un dossier n’est qu’une étape. L’analyse des conclusions permet de repérer les problèmes récurrents, de définir les suites à donner et de cibler les améliorations à apporter à votre programme de conformité.

  • 44 %

    taux médian de signalements fondés

    Un taux élevé peut témoigner de signalements bien étayés et de processus d’enquête efficaces, selon le rapport NAVEX 2026 sur les signalements et la gestion des incidents.

  • 13,7 %

    aucune mesure prise

    En 2025, la part des signalements fondés n’ayant donné lieu à aucune mesure a atteint son niveau le plus bas depuis 5 ans, selon le rapport NAVEX 2026 sur les signalements et la gestion des incidents.

  • 30 %

    communiquent les conclusions à la direction

    Cette pratique figurait parmi les mesures les moins adoptées pour renforcer la responsabilisation et la transparence, selon le rapport NAVEX 2026 sur l’état des risques et de la conformité.

Three people sit around a table with a laptop, paper, and glass of water, smiling and chatting in a bright, modern office setting.

Renforcez votre conformité grâce à vos enquêtes

Une enquête reste utile bien après la clôture du dossier.

Ses conclusions peuvent mettre en lumière des règles et procédures internes à revoir, des contrôles insuffisants ou un besoin d’accompagnement des employés. Elles peuvent aussi vous alerter sur des problèmes similaires qui apparaissent ailleurs dans l’organisation.

L’aide-mémoire de fin d’enquête propose aux équipes conformité, juridiques, RH et d’enquête une méthode réutilisable pour donner une suite concrète à chaque dossier et renforcer leur programme de conformité.

Je télécharge l'aide-mémoire

Questions fréquentes sur les suites à donner à une enquête

  • Quelles suites donner à une enquête interne ?

    Après l’enquête, les actions peuvent inclure la finalisation du dossier, l’analyse des causes profondes, la désignation des responsables des mesures correctives et la vérification de leur efficacité.

    Elles peuvent aussi comprendre le suivi des risques de représailles, la communication des conclusions importantes et l’identification des enseignements utiles pour améliorer le programme de conformité.

  • Que contient l’aide-mémoire de fin d’enquête ?

    L’aide-mémoire propose des questions et des actions concrètes autour de trois axes : clôturer l’enquête avec rigueur, en tirer les enseignements et s’appuyer sur ses conclusions pour améliorer durablement le programme de conformité.

  • À qui s’adresse cet aide-mémoire ?

    Il s’adresse aux responsables conformité, aux enquêteurs et aux professionnels chargés de superviser les enquêtes, de mettre en œuvre les mesures correctives, d’en assurer le suivi ou d’améliorer l’efficacité des pratiques d’enquête de leur organisation.

Retrouvez d’autres ressources sur les enquêtes et la gestion des incidents

Tirez le meilleur de chaque enquête

Après la clôture du dossier, passez à l’action. Cet aide-mémoire vous aidera à traduire les conclusions de vos enquêtes en améliorations concrètes pour votre programme de conformité.

Télécharger l’aide-mémoire

En savoir plus sur des sujets similaires :