Gardez une longueur d’avance face aux évolutions réglementaires grâce à un système connecté qui surveille les mises à jour, analyse leur impact, gère les plans d’action et conserve des preuves exploitables pour la préparation aux audits.
Une intelligence réglementaire assistée par l’IA fournit des alertes provenant de l’ensemble de vos juridictions directement dans NAVEX One
Des workflows structurés clarifient les responsabilités et transforment la veille réglementaire en actions concrètes et cohérentes
Conservez une documentation complète de conformité réglementaire, reliée aux politiques, contrôles et activités de gestion des changements réglementaires
Elle permet aux organisations de suivre l’évolution de la réglementation, d’en comprendre les implications pour leurs activités et de mettre en œuvre les adaptations nécessaires. Elle relie la veille réglementaire, l’analyse d’impact et l’exécution des changements dans un workflow structuré garantissant une documentation conforme et une préparation solide aux audits.
La gestion des changements réglementaires repose sur un cycle structuré permettant d’identifier, d’évaluer et de mettre en œuvre les évolutions réglementaires de manière cohérente.
NAVEX One Regulatory Change Management prend en charge chaque étape de ce cycle dans un système connecté unique.
Toutes les organisations doivent surveiller les évolutions réglementaires ; mais un logiciel vous aide à agir rapidement et à démontrer ce qui a été fait. Voici comment le suivi manuel se compare au logiciel NAVEX One Regulatory Change Management.
| Fonctionnalité | NAVEX One Regulatory Change Management | Suivi manuel |
|---|---|---|
| Alertes réglementaires qualifiées | checked Alertes provenant de plus de 8 000 sources réglementaires vérifiées, centralisées dans un seul système | cross Consulter les sites des régulateurs, newsletters et alertes email |
| Filtrage par juridiction et thématique | checked Filtrer les alertes par juridiction, domaine réglementaire et stade d’application | delta Filtrage et tri dans des tableurs ou dossiers |
| Analyse d’impact structurée | checked Enregistrer les décisions d’impact et leur justification dans un workflow guidé | cross Discussions par email avec une traçabilité limitée |
| Suivi des responsabilités et échéances | checked Attribuer des responsables, définir des échéances et suivre l’avancement en temps réel | delta Tâches suivies séparément de l’alerte initiale |
| Mises à jour des politiques et des contrôles | checked Relier les plans d’action aux politiques, contrôles et preuves associés | cross Mises à jour isolées sans lien clair avec le changement réglementaire |
| Documentation prête pour audit | checked Conserver un historique complet des alertes, décisions et actions de réponse | cross Reconstituer les informations dispersées lors des audits |
Avec NAVEX One Regulatory Change Management, les flux de travail de conformité assistés par l’IA facilitent la veille réglementaire et le filtrage des alertes en fonction de votre secteur d’activité et des régions où vous opérez. Votre veille réglementaire reflète ainsi fidèlement votre périmètre d’activité, sans que vos équipes aient à parcourir un flux générique de mises à jour.
En savoir plus sur l’IA appliquée à la conformité et à la gestion des changements réglementaires.
Une fois une évolution réglementaire identifiée, NAVEX One Regulatory Change Management vous aide à analyser son impact et à organiser les actions nécessaires L’évaluation de l’impact est intégrée directement au processus de revue, ce qui permet d’identifier les activités concernées avant même la création d’un plan de mise en conformité.
Les autorités de régulation et les auditeurs attendent une traçabilité claire des évolutions réglementaires : comment elles ont été examinées, évaluées et traitées. Avec le logiciel NAVEX One Regulatory Change Management, chaque analyse d’impact et chaque action de réponse restent liées à l’alerte réglementaire d’origine, renforçant
l’évaluation des risques et la préparation aux audits dès la conception.
Générez des rapports démontrant comment chaque évolution réglementaire a été mise en œuvre
Une gestion efficace des changements réglementaires exige à la fois une couverture large et un filtrage précis. NAVEX One Regulatory Change Management vous offre ces deux capacités afin que vos équipes puissent se concentrer sur l’analyse d’impact et l’action, plutôt que sur le volume d’informations.
Bénéficiez de clarté, de contrôle et de preuves documentées tout au long du cycle de gestion des changements réglementaires avec NAVEX One.
Appliquez la veille réglementaire aux domaines les plus sensibles
Orientez votre suivi réglementaire vers les domaines de conformité où les attentes évoluent rapidement. NAVEX One Regulatory Change Management inclut des domaines réglementaires dédiés, notamment pour soutenir la conformité mondiale en matière de lancement d’alerte et les exigences de conformité du DOJ.
Maintenez votre programme d’alerte aligné sur l’évolution des lois
Opérez à l’international sans vous demander si votre dispositif de signalement satisfait aux exigences locales. NAVEX One Global Whistleblowing Compliance suit l’évolution des législations et vous fournit des orientations expertes sur les ajustements nécessaires.
Alignez votre programme de conformité sur les critères d’évaluation du DOJ
Construisez un programme de conformité conforme aux attentes du Department of Justice (DOJ) et démontrez son efficacité dans la pratique.
NAVEX One DOJ Compliance Program Management structure votre programme autour des critères de l’Evaluation of Corporate Compliance Programs (ECCP) et vous aide à mesurer et documenter son efficacité dans le temps. (en anglais)
Depuis des décennies, les organisations font confiance à la technologie et à l’expertise de NAVEX pour construire des programmes de conformité solides, traçables et prêts pour les audits. Aujourd’hui, NAVEX One est une référence mondiale en matière de gestion proactive des risques réglementaires.
Les organisations maintiennent leur conformité en définissant clairement les responsabilités et les échéances liées aux évolutions réglementaires. Cela implique d’identifier les mises à jour applicables, de déterminer les actions nécessaires et de s’assurer qu’un responsable est chargé de leur mise en œuvre avant l’entrée en vigueur des obligations. Un processus structuré de gestion des changements réglementaires évite que des mises à jour importantes restent dans des boîtes de réception ou créent des divergences d’interprétation entre équipes.
Les responsables conformité surveillent généralement les sites des autorités, les newsletters et les sources de veille réglementaire. Cependant, cette approche devient difficile à gérer manuellement à grande échelle. Les logiciels de gestion des changements réglementaires automatisent la veille en centralisant les alertes, en les organisant par juridiction et par thématique, puis en les intégrant à des workflows structurés afin qu’elles soient réellement prises en compte dans la planification stratégique des changements.
Les plateformes efficaces de suivi réglementaire vont au-delà de la simple collecte d’alertes. Elles structurent les mises à jour, facilitent l’analyse d’impact et permettent d’attribuer des responsables et de suivre les actions nécessaires dans un environnement centralisé. Lors de l’évaluation d’un logiciel de gestion des changements réglementaires, il est important de vérifier la présence d’une analyse d’impact structurée, d’un suivi clair des responsabilités et de fonctionnalités permettant de relier les évolutions réglementaires aux changements opérationnels du programme de conformité.
La conformité réglementaire est le résultat : le respect des exigences légales. La gestion des changements réglementaires est le processus qui permet de maintenir la conformité à mesure que les règles évoluent. Elle encadre l’identification, l’analyse et la mise en œuvre des nouvelles réglementations ou des modifications réglementaires afin d’éviter que la conformité ne se dégrade dans le temps.
Un logiciel de gestion des changements réglementaires structure le processus d’examen et de mise en œuvre des évolutions réglementaires. Les équipes peuvent confirmer si une mise à jour s’applique, en documenter l’impact, attribuer des responsabilités et suivre les échéances. Des solutions comme NAVEX One Regulatory Change Management maintiennent le lien entre l’alerte réglementaire initiale et les actions mises en œuvre par l’organisation, améliorant la transparence tout au long du cycle de gestion des changements réglementaires.
La préparation aux audits repose sur la capacité à démontrer comment les évolutions réglementaires ont été traitées, et pas uniquement que la conformité est assurée aujourd’hui. Les logiciels de gestion des changements réglementaires conservent les décisions d’analyse, les responsables désignés, les échéances d’implémentation et les mises à jour de politiques associées à chaque alerte réglementaire. Cela crée un historique cohérent permettant de démontrer les actions menées auprès des auditeurs ou des régulateurs, sans devoir reconstituer les événements à partir de documents dispersés.
Les organisations de santé font face à des obligations réglementaires complexes provenant de multiples autorités fédérales, étatiques et organismes d’accréditation. La gestion des changements réglementaires dans le secteur de la santé nécessite une veille réglementaire structurée, une analyse d’impact claire sur les activités cliniques et opérationnelles, ainsi qu’une mise en œuvre documentée des mises à jour de politiques et de procédures. Un cadre formel de gestion des changements réglementaires permet aux équipes conformité du secteur de la santé de suivre les exigences en évolution, de coordonner les réponses à l’échelle de l’organisation et de maintenir une documentation prête pour les audits
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Que vous ayez besoin d’intégrer plusieurs systèmes ou de lancer un projet d’amélioration des processus au sein de toute votre organisation, nous sommes là pour vous aider. Ensemble, nous cartographierons ces complexités, poserons les bonnes questions, rassemblerons les principales parties prenantes et nous nous préparerons aux défis à l’avance. Quel que soit votre point de départ, nous pouvons vous aider à tirer le meilleur parti de votre investissement.
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