Découvrez comment NAVEX One aide vos équipes à gérer les évolutions réglementaires, de leur analyse initiale à la mise en œuvre et à la traçabilité des mesures prises, tout en centralisant les acteurs, les décisions et les documents à chaque étape.
Recevez des alertes alimentées par l’IA pour l’ensemble des pays où vous exercez vos activités, ciblées sur les domaines que votre organisation doit surveiller.
Transformez les alertes pertinentes en plans d’action structurés, avec des responsables, des prochaines étapes et des échéances clairement définis.
Reliez chaque évolution réglementaire aux évaluations, actions, politiques et contrôles qui permettent de retracer la réponse de vos équipes.
La gestion des évolutions réglementaires consiste à suivre les changements de réglementation, à évaluer leurs conséquences pour votre organisation et à adapter en conséquence les politiques, contrôles, procédures, formations ou obligations de déclaration.
Avec NAVEX One Regulatory Change Management, les processus de conformité alimentés par l’IA facilitent la veille réglementaire et le filtrage des informations en fonction de votre secteur d’activité et des régions où vous opérez. Vos équipes peuvent ainsi se concentrer sur les évolutions qui concernent réellement votre organisation, plutôt que de devoir faire le tri dans un flux généraliste d’actualités réglementaires.
En savoir plus sur l’IA appliquée à la conformité et à la gestion des changements réglementaires.
Lorsqu’une évolution réglementaire est identifiée, NAVEX One Regulatory Change Management vous aide à en évaluer les implications et à organiser les actions à mettre en œuvre.
Les autorités de régulation et les auditeurs attendent une traçabilité claire des évolutions réglementaires : comment elles ont été examinées, évaluées et traitées. Avec le logiciel NAVEX One Regulatory Change Management, chaque analyse d’impact et chaque action de réponse restent liées à l’alerte réglementaire d’origine, renforçant l’évaluation des risques et la préparation aux audits dès la conception.
Générez des rapports démontrant comment chaque évolution réglementaire a été mise en œuvre
Les exigences réglementaires évoluent en permanence dans tous les pays et secteurs, sous l’impulsion de différentes autorités. Pour les équipes conformité, il ne suffit pas de suivre ces changements : elles doivent rapidement identifier ceux qui concernent leur organisation, en mesurer l’impact et prendre les mesures nécessaires.
Reliez votre veille réglementaire aux personnes, aux actions et aux éléments de preuve nécessaires pour gérer efficacement chaque évolution.
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Découvrez comment NAVEX One Regulatory Change Management aide vos équipes à identifier les évolutions pertinentes, à coordonner leur réponse et à en assurer la traçabilité.
Les principaux défis concernent le volume d’informations, leur pertinence, l’attribution des responsabilités et la traçabilité. Les équipes doivent d’abord identifier les évolutions applicables, puis s’assurer que chaque action est attribuée, suivie dans les délais et suffisamment documentée.
Les organisations maintiennent leur conformité en définissant clairement les responsabilités et les échéances liées aux évolutions réglementaires. Cela implique d’identifier les mises à jour applicables, de déterminer les actions nécessaires et de s’assurer qu’un responsable est chargé de leur mise en œuvre avant l’entrée en vigueur des obligations. Un processus structuré de gestion des changements réglementaires évite que des mises à jour importantes restent dans des boîtes de réception ou créent des divergences d’interprétation entre équipes.
Les responsables conformité suivent généralement les sites des autorités, les newsletters et différentes sources de veille réglementaire, mais ce suivi manuel devient vite difficile à grande échelle. Un logiciel de gestion des évolutions réglementaires centralise les alertes, les classe par juridiction et par thème, puis les intègre à des processus structurés. Les équipes peuvent ainsi gérer au même endroit les actions nécessaires pour rester en conformité.
Les solutions de suivi réglementaire comme NAVEX One Regulatory Change Management centralisent les évolutions, facilitent l’analyse de leur impact et permettent d’attribuer et de suivre les actions nécessaires.
Lors du choix d’un logiciel de gestion des évolutions réglementaires, privilégiez une solution qui structure l’analyse d’impact, clarifie les responsabilités et relie chaque évolution aux changements à apporter à votre programme de conformité.
La conformité réglementaire est le résultat : le respect des exigences légales. La gestion des changements réglementaires est le processus qui permet de maintenir la conformité à mesure que les règles évoluent. Elle encadre l’identification, l’analyse et la mise en œuvre des nouvelles réglementations ou des modifications réglementaires afin d’éviter que la conformité ne se dégrade dans le temps.
Un logiciel de gestion des changements réglementaires structure le processus d’examen et de mise en œuvre des évolutions réglementaires. Les équipes peuvent confirmer si une mise à jour s’applique, en documenter l’impact, attribuer des responsabilités et suivre les échéances. Des solutions comme NAVEX One Regulatory Change Management maintiennent le lien entre l’alerte réglementaire initiale et les actions mises en œuvre par l’organisation, améliorant la transparence tout au long du cycle de gestion des changements réglementaires.
La préparation aux audits repose sur la capacité à démontrer comment les évolutions réglementaires ont été traitées, et pas uniquement que la conformité est assurée aujourd’hui. Les logiciels de gestion des changements réglementaires conservent les décisions d’analyse, les responsables désignés, les échéances d’implémentation et les mises à jour de politiques associées à chaque alerte réglementaire. Cela crée un historique cohérent permettant de démontrer les actions menées auprès des auditeurs ou des régulateurs, sans devoir reconstituer les événements à partir de documents dispersés.
La gestion des évolutions réglementaires ralentit lorsqu’une même évolution nécessite l’intervention de plusieurs équipes. Le juridique doit parfois l’interpréter, la conformité en évaluer l’impact et les équipes métier déterminer ses conséquences concrètes. Sans processus structuré, les relances et les échanges s’accumulent au détriment de la prise de décision.
Les organisations de santé font face à des obligations réglementaires complexes provenant de multiples autorités fédérales, étatiques et organismes d’accréditation. La gestion des changements réglementaires dans le secteur de la santé nécessite une veille réglementaire structurée, une analyse d’impact claire sur les activités cliniques et opérationnelles, ainsi qu’une mise en œuvre documentée des mises à jour de politiques et de procédures. Un cadre formel de gestion des changements réglementaires permet aux équipes conformité du secteur de la santé de suivre les exigences en évolution, de coordonner les réponses à l’échelle de l’organisation et de maintenir une documentation prête pour les audits
NAVEX propose une couverture réglementaire structurée couvrant 20 secteurs, notamment les services financiers, la santé, l’industrie, l’énergie, les télécommunications, le retail, le transport, la technologie et bien d’autres.
Chaque secteur suit les évolutions émanant des principaux régulateurs et des autorités compétentes, en lien direct avec les exigences de conformité propres à chaque domaine.
Vous bénéficiez ainsi d’alertes pertinentes et contextualisées, adaptées à votre environnement réglementaire.
Consultez la liste complète des secteurs et des 197 juridictions couvertes.
